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Maison documentaire 03 du Pôle Administratif. Elle correspond directement au dossier Drive 03 — Reconnaissances, agréments & affiliations.

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Mission

Conserver les reconnaissances et rattachements institutionnels effectivement obtenus par Frequencies ainsi que leurs preuves.

Drive canonique

03 — Reconnaissances, agréments & affiliations

Contenu attendu

• reconnaissance d’intérêt général ;
• agréments et habilitations ;
• affiliations ;
• certifications ou reconnaissances institutionnelles lorsqu’elles concernent la personne morale ;
• décisions, attestations et preuves associées.

Règle

Une candidature, une intention ou une étude d’éligibilité n’est pas une reconnaissance acquise : seule la preuve officielle permet de classer l’objet ici comme état obtenu.

Registre de qualification REC-000

REC-000 — Registre des reconnaissances, agréments & habilitations porte le pilotage et la qualification des mécanismes détenus, candidats ou envisagés, ainsi que l’adéquation projets et la préparation des dossiers après décision Go.

Cette maison 03 conserve uniquement les reconnaissances effectivement obtenues, leur lecture institutionnelle et leurs preuves. Une candidature, un benchmark ou une éligibilité supposée ne devient jamais un état acquis sans décision et preuve officielles. Airtable REC-000 porte les données structurées ; Drive conserve les preuves primaires ; Notion porte la doctrine et les décisions.

REC-000 — Registre des reconnaissances, agréments & habilitations

Labels, agréments & reconnaissances — candidatures