<aside> 📘

Synthèse communicable — exercice 2022

Cette page est une projection externe dérivée du rapport moral et d’activités 2022. Elle ne remplace pas la pièce originale conservée dans Drive et retire les coordonnées, signatures et informations nominatives non nécessaires.

</aside>

Périmètre

Cette synthèse décrit l’exercice 2022 uniquement. Les chiffres et situations ci-dessous sont historiques et ne doivent pas être réutilisés comme état actuel de Frequencies sans nouvelle vérification.

Activités documentées en 2022

Repères humains historiques

Le rapport indique que 42 bénévoles ont contribué pendant l’exercice 2022, contre 19 en 2021. Ce chiffre appartient au bilan historique de l’exercice et ne décrit pas les effectifs actuels.

Évolution institutionnelle

En juillet 2022, Frequencies obtient une réponse positive à son rescrit fiscal concernant son éligibilité au régime fiscal du mécénat. Cette situation ne constitue pas une reconnaissance d’utilité publique.

Gouvernance de l’exercice

Le rapport indique une gouvernance associative exercée par les instances prévues par les statuts et des décisions portant notamment sur les événements, budgets prévisionnels et créations. La composition nominative historique n’est pas reproduite ici.

Lecture prudente

<aside> 🛡️

Pour une instruction nécessitant le rapport complet, la copie source peut être transmise au cas par cas après contrôle de la communicabilité.

</aside>