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Maison documentaire 01 du Pôle Administratif. Elle correspond directement au dossier Drive 01 — Identité légale & existence associative.

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Mission

Conserver et rendre lisibles les preuves officielles de l’existence juridique et administrative de l’Association Frequencies.

Drive canonique

01 — Identité légale & existence associative

Contenu attendu

• statuts adoptés ;
• récépissés et déclarations officielles ;
• SIRET et immatriculations ;
• Journal officiel ;
• CERFA et pièces constitutives ;
• preuves d’enregistrement ou de modification officielle.

Frontière Juridique

Les versions adoptées et enregistrées appartiennent ici. Les projets de modification, analyses, modèles et avis restent au Pôle Juridique.

Synthèse institutionnelle absorbée — 28 août 2026

• Dénomination : FREQUENCIES, association loi 1901.
• Création administrative : 3 juin 2021 ; RNA W313035175.
• SIREN : 900580713 ; SIRET siège : 90058071300015.
• Siège de référence : 3 rue Marie-Thérèse Eyquem, 31520 Ramonville-Saint-Agne, à revalider lors de tout changement déclaré.
• Statuts canoniques identifiés : V2 du 3 septembre 2024.