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Preuve communicable — assurance RC 2026. Cette synthèse est dérivée de l’attestation MAIF du 11 août 2026. Elle confirme l’existence de la couverture sans exposer l’adresse détaillée, le numéro de contrat ni les coordonnées de gestion figurant sur le document complet.

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État vérifié

• Assuré : Association FREQUENCIES.
• Assureur : MAIF.
• Nature : assurance responsabilité civile dans le cadre d’un contrat multirisque Associations et Collectivités.
• Période documentée : année 2026 ; prise d’effet indiquée au 1er janvier 2026.
• Objet général de la garantie : conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue à l’égard de tiers lors d’événements accidentels, notamment à l’occasion des activités organisées par l’association.

Limites de cette synthèse

• cette page ne remplace pas l’attestation ;
• les garanties restent soumises aux conditions générales et particulières du contrat ;
• une activité nouvelle, exceptionnelle ou une exigence spécifique d’un partenaire peut nécessiter une vérification ou une attestation dédiée ;
• les plafonds, références contractuelles et coordonnées de gestion ne sont pas reproduits ici.

Obtenir la pièce complète

La copie de l’attestation peut être transmise à un partenaire, organisateur ou financeur lorsque le besoin est justifié et après contrôle de communicabilité.

Demande : [email protected], sans promesse de délai de réponse.